Fiscalité des groupes internationaux, nous nous occupons de tout !

 

La Suisse a accueilli un nombre conséquent d’entreprises étrangères durant ces dernières années qui ont choisi la Suisse comme leur centre d’affaires européen. On citera notamment parmi les plus connues Yahoo !, Sunstar, Nissan, Medtronic, Honeywell, Monsanto, etc. etc. A côté de ces « blockbusters », on trouve énormément de groupes américains, anglais, mais aussi hollandais, luxembourgeois, français, russes, et autres qui ont choisi la Suisse pour y installer une ou plusieurs sociétés, qui fonctionnent soit comme centre opérationnel (société « principale »), soit comme quartier général, soit les deux, ou soit comme société mixte dans le cadre d’une planification fiscale internationale.

La Suisse est aussi fréquemment utilisée comme centre européen pour y implanter une holding ou une société de trading. Le nombre important de conventions de double imposition conclues par la Suisse assure une remontée des flux efficace et favorable en comparaison avec d’autres juridictions, tout en conservant une fiscalité attractive.

Notre longue expérience en la matière nous permet, sous la forme d’un « one stop shop », d’assister les groupes internationaux dans le choix de la région géographique pour leur implantation, faire la liaison avec les autorités locales, les assister dans le design de la planification fiscale internationale, dans l’obtention des statuts fiscaux spéciaux, dans la création des sociétés, leur enregistrement, leur domiciliation, la signature des contrats, en particulier les contrats inter-sociétés ainsi que l’obtention d’exonérations fiscales temporaires